Déposée le 12 mai 2005 par BALTAYAN Jean-Christophe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « JCB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est BALTAYAN Jean-Christophe domicilié(e) 40 rue Malesherbes - 69006 - LYON - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque JCB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JCB arrivera à expiration en date du 12 mai 2025.
BALTAYAN Jean-Christophe a également déposé les autres marques suivantes : BALTAYAN , JCB , JCB , JCB ,
BALTAYAN Jean-Christophe - 40 rue Malesherbes - 69006 - LYON - France
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme GERARD Elisa - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-41
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Inscription le 24 mai 2011 - Concession de licence n°549692 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-24
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2015 n°2585287 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-04-27
Errata de l'enregistrement - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Errata sur les renouvellements - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Papier ; cartons ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets pour emballage en papier ou en matières plastiques. Cuirs et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs de voyage, de plage ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilettes ; colliers pour animaux ; sacs ou sachets pour emballage (cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussures de plage ou de sport.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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